- compétences juridiques
exerces ses compétences juridiques — осуществлять свои законные права
Dictionnaire de droit français-russe.
exerces ses compétences juridiques — осуществлять свои законные права
Dictionnaire de droit français-russe.
Transferts de compétences en Nouvelle-Calédonie — De nombreux transferts de compétences entre l échelon étatique français et la collectivité sui generis de Nouvelle Calédonie ont été opérés par le passé, sont en cours de réalisation ou sont prévus dans l avenir, notamment par le biais de l… … Wikipédia en Français
Conseil Constitutionnel (France) — 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 … Wikipédia en Français
Conseil Constitutionnel français — Conseil constitutionnel (France) 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 … Wikipédia en Français
Conseil constitutionnel (France) — 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 … Wikipédia en Français
Conseil constitutionnel (france) — 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 … Wikipédia en Français
Conseil constitutionnel français — Conseil constitutionnel (France) 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 … Wikipédia en Français
Sages du Palais-Royal — Conseil constitutionnel (France) 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 … Wikipédia en Français
Histoire de l'homme occidental — L’histoire de l’homme occidental est l’étude des faits qui concernent l’identité culturelle de l’homme occidental à travers son histoire. Elle évacue toute composante événementielle dans le but d’illustrer comment ce dernier a évolué dans ses… … Wikipédia en Français
Centumvirs — Le tribunal des Centumvirs ou centumviri (du latin centum cent et viri hommes) était un tribunal de la Rome antique. Le terme peut aussi désigner les sénats de Véies et de Cures, qui comprenaient 100 membres. Sommaire 1 Historique 2 Organisation… … Wikipédia en Français
Geometre-expert — Géomètre expert Le géomètre expert est une personne exerçant un métier qui consiste, en résumé, à établir différentes mesures touchant les propriétés foncières. « Géomètre » vient du grec gê qui désigne la déesse de la terre et de… … Wikipédia en Français
Géomètre-Expert — Le géomètre expert est une personne exerçant un métier qui consiste, en résumé, à établir différentes mesures touchant les propriétés foncières. « Géomètre » vient du grec gê qui désigne la déesse de la terre et de metron qui signifie… … Wikipédia en Français